{"id":6229,"date":"2026-01-07T12:42:09","date_gmt":"2026-01-07T12:42:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cmsa.ch\/gtc-sales\/"},"modified":"2026-02-23T10:38:42","modified_gmt":"2026-02-23T10:38:42","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n
\n
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Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/h2>\n\n\n\n
    \n
  • Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des ventes, livraisons et autres prestations fournies par Cendres+M\u00e9taux Holding SA ou par l\u2019une de ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, \u00e0 savoir CMSA Management SA, CMSA Biel\/Bienne SA, CMSA Saignel\u00e9gier SA, CMSA La Chaux-de-Fonds SA, CMSA Mittelh\u00e4usern SA et CMSA Boudry S.A. (le \u00ab Vendeur \u00bb), au Client (le \u00ab Client \u00bb). En passant commande, le Client est r\u00e9put\u00e9 accepter les pr\u00e9sentes CGV sans r\u00e9serve. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales du Client qui seraient contraires aux pr\u00e9sentes CGV ou qui s\u2019en \u00e9carteraient ne s\u2019appliquent que si elles ont \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment accept\u00e9es par \u00e9crit par le Vendeur.<\/li>\n\n\n\n
  • Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont r\u00e9put\u00e9es applicables m\u00eame si elles ne sont pas annex\u00e9es aux documents contractuels, pour autant qu\u2019elles aient \u00e9t\u00e9 port\u00e9es \u00e0 la connaissance du Client par d\u2019autres moyens.<\/li>\n\n\n\n
  • Tout accord et toute d\u00e9claration de nature juridique qui seraient contraires aux pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ne sont valables que s\u2019ils rev\u00eatent la forme \u00e9crite.<\/li>\n\n\n\n
  • Si une disposition des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est ou devient inapplicable ou nulle, les parties contractantes remplaceront cette disposition par une nouvelle disposition dont les effets juridiques et \u00e9conomiques se rapprochent autant que possible de ceux de la disposition initiale.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

    Commandes, annulation, r\u00e9duction ou report par le client<\/h2>\n\n\n\n
      \n
    • Les commandes doivent \u00eatre pass\u00e9es par \u00e9crit (courrier, e-mail) et sont r\u00e9put\u00e9es fermes et d\u00e9finitives d\u00e8s leur confirmation par le Vendeur.<\/li>\n\n\n\n
    • Toute diff\u00e9rence de prix entre la confirmation de commande ou la facture et la commande est r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e et contractuellement contraignante, sauf objection \u00e9crite du Client dans les 5 jours suivant la r\u00e9ception de la confirmation de commande. Le droit de rectifier d\u2019\u00e9ventuelles erreurs de calcul constat\u00e9es est r\u00e9serv\u00e9.<\/li>\n\n\n\n
    • Le Client doit informer le Vendeur, dans les meilleurs d\u00e9lais, de toute modification d\u2019une commande ; cette modification ne prend effet qu\u2019apr\u00e8s acceptation \u00e9crite du Vendeur. Le Vendeur peut facturer des frais de modification de commande.<\/li>\n\n\n\n
    • Si la commande est modifi\u00e9e par le Client (quantit\u00e9, dimensions, etc.), celui-ci paie les \u00e9bauches (bruts) ou les pi\u00e8ces finies ainsi que le co\u00fbt des mati\u00e8res premi\u00e8res utilis\u00e9es. Les co\u00fbts d\u2019usinage sont \u00e9galement factur\u00e9s. En cas de demande de prolongation du d\u00e9lai convenu, celle-ci ne peut exc\u00e9der de plus de 6 mois la date de livraison planifi\u00e9e. Pour les pi\u00e8ces en mati\u00e8re pr\u00e9cieuse, le Client doit informer le Vendeur, dans un d\u00e9lai de 10 jours ouvrables, du poids de la pi\u00e8ce finie, y compris les diminutions ; \u00e0 d\u00e9faut, le Vendeur se r\u00e9serve le droit de facturer un montant \u00e9quivalent \u00e0 la mati\u00e8re pr\u00e9cieuse indisponible \u00e0 l\u2019usage.<\/li>\n\n\n\n
    • La confirmation de commande et tout planning y relatif fournissent une liste d\u00e9taill\u00e9e des livraisons et prestations fournies par le Vendeur.<\/li>\n\n\n\n
    • Tous les poids (en particulier l\u2019or et les m\u00e9taux pr\u00e9cieux) indiqu\u00e9s dans les offres et\/ou confirmations de commande sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif uniquement et ne lient pas le Vendeur.<\/li>\n\n\n\n
    • Le Client accepte le taux de perte li\u00e9 \u00e0 l\u2019usinage \/ la transformation des m\u00e9taux pr\u00e9cieux tel qu\u2019indiqu\u00e9 dans la confirmation de commande. \u00c0 d\u00e9faut d\u2019indication dans la confirmation de commande, le taux de perte est r\u00e9put\u00e9 \u00eatre de 8 %.<\/li>\n\n\n\n
    • Une commande ne peut \u00eatre annul\u00e9e en cours de fabrication que si le Client paie le co\u00fbt des pi\u00e8ces finies ou des \u00e9bauches, les mati\u00e8res premi\u00e8res utilis\u00e9es ainsi que les co\u00fbts de conception et d\u2019outillage.<\/li>\n\n\n\n
    • Si le Client suspend la commande confirm\u00e9e pour une raison non imputable au Vendeur, le prix mentionn\u00e9 dans la confirmation de commande, y compris les co\u00fbts de conception et d\u2019outillage, est d\u00fb au Vendeur.<\/li>\n\n\n\n
    • Si le Client r\u00e9duit la commande confirm\u00e9e, le Vendeur peut appliquer une majoration du prix unitaire ainsi que facturer l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de la mati\u00e8re sp\u00e9cifique utilis\u00e9e, la main-d\u2019\u0153uvre engag\u00e9e et les co\u00fbts encourus.<\/li>\n\n\n\n
    • Si le Client reporte la livraison de tout ou partie d\u2019une commande, le Vendeur se r\u00e9serve le droit de facturer au Client, pour chaque semaine enti\u00e8re de report, 0,5 % des co\u00fbts de main-d\u2019\u0153uvre et 1 % de la valeur des m\u00e9taux pr\u00e9cieux indisponibles \u00e0 l\u2019usage en stock, \u00e9tant entendu que le montant total facturable est plafonn\u00e9 \u00e0 10 % du prix total de la commande. Si la livraison de la commande est report\u00e9e ou suspendue pendant plus de 20 semaines, la commande est r\u00e9put\u00e9e annul\u00e9e et l\u2019article 2.7 s\u2019applique.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

      Prix<\/h2>\n\n\n\n
        \n
      • Les prix sont indiqu\u00e9s en francs suisses (CHF), euros (\u20ac) ou dollars (USD) et s\u2019entendent d\u00e9part usine, hors TVA, frais de transport et autres frais accessoires.<\/li>\n\n\n\n
      • Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, mais toutes les marchandises sont factur\u00e9es aux prix en vigueur au moment de la confirmation de commande.<\/li>\n\n\n\n
      • Tous les frais accessoires tels que transport, assurance, licences d\u2019exportation et d\u2019importation ou autres autorisations ainsi que certificats sont \u00e0 la charge du Client.<\/li>\n\n\n\n
      • De m\u00eame, le Client paie toutes taxes de quelque nature que ce soit (notamment la TVA), charges, frais et droits de douane per\u00e7us en lien avec le contrat ou qu\u2019il doit rembourser au Vendeur sur pr\u00e9sentation des justificatifs correspondants.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

        Conditions de paiement<\/h2>\n\n\n\n
          \n
        • Sauf accord contraire, les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s dans un d\u00e9lai de 30 jours \u00e0 compter de la date de la facture.<\/li>\n\n\n\n
        • Les paiements doivent \u00eatre effectu\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse du Vendeur et sur le compte indiqu\u00e9 sur la facture, sans d\u00e9duction de frais, taxes, pr\u00e9l\u00e8vements, contributions, droits de douane et autres droits.<\/li>\n\n\n\n
        • En cas de retard de paiement, des int\u00e9r\u00eats de retard au taux l\u00e9gal de 5 % sont dus automatiquement, sans mise en demeure pr\u00e9alable.<\/li>\n\n\n\n
        • Le non-respect des conditions de paiement peut entra\u00eener la suspension des commandes en cours et futures. Le Vendeur peut se d\u00e9partir d\u2019un contrat si l\u2019ex\u00e9cution n\u2019est pas assur\u00e9e dans un d\u00e9lai raisonnable et, dans ce cas, le Vendeur peut \u00e9galement r\u00e9clamer des dommages-int\u00e9r\u00eats.<\/li>\n\n\n\n
        • Le Vendeur est autoris\u00e9 \u00e0 compenser toute somme qui lui est due avec les avoirs du Client (d\u00e9tenus sur le compte poids m\u00e9taux pr\u00e9cieux).<\/li>\n\n\n\n
        • Le Vendeur se r\u00e9serve le droit d\u2019exiger des paiements anticip\u00e9s du Client.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

          Compte poids m\u00e9taux pr\u00e9cieux \/ Fourniture de mati\u00e8res pr\u00e9cieuses \/ Contrat de d\u00e9p\u00f4t<\/h2>\n\n\n\n
            \n
          • Le m\u00e9tal pr\u00e9cieux confi\u00e9 au Vendeur par le Client est enregistr\u00e9 sur un compte s\u00e9par\u00e9, dont un relev\u00e9 mensuel est adress\u00e9 par le Vendeur au Client. Le Client est r\u00e9put\u00e9 avoir accept\u00e9 ce relev\u00e9 s\u2019il ne formule pas d\u2019objection dans les 20 jours suivant sa r\u00e9ception.<\/li>\n\n\n\n
          • Le m\u00e9tal pr\u00e9cieux fourni pour des produits semi-finis doit \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 sur le compte poids du Vendeur au moment de la commande ou au plus tard 4 semaines avant la premi\u00e8re date de livraison. Pour les autres composants, les m\u00e9taux pr\u00e9cieux fournis doivent \u00eatre transf\u00e9r\u00e9s sur le compte poids du Vendeur 16 semaines avant la premi\u00e8re date de livraison (au plus tard le 26 de chaque mois, sauf accord contraire).<\/li>\n\n\n\n
          • Afin de b\u00e9n\u00e9ficier du prix pour la quantit\u00e9 totale command\u00e9e, le m\u00e9tal pr\u00e9cieux doit \u00eatre transf\u00e9r\u00e9 pour la commande dans son ensemble. \u00c0 d\u00e9faut, le Vendeur se r\u00e9serve le droit d\u2019ajuster le prix de main-d\u2019\u0153uvre et de facturer en sus des co\u00fbts de mise en \u0153uvre.<\/li>\n\n\n\n
          • Si le Client dispose d\u2019un contrat de d\u00e9p\u00f4t aupr\u00e8s du Vendeur et que celui-ci d\u00e9passe le montant allou\u00e9 en termes de poids et de valeur, le Vendeur se r\u00e9serve le droit de suspendre les commandes en cours et futures.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

            Affinage<\/h2>\n\n\n\n

            Lorsqu\u2019une charge est re\u00e7ue par le Vendeur pour traitement, le poids enregistr\u00e9 \u00e0 la r\u00e9ception est r\u00e9put\u00e9 d\u00e9finitif et sert de base au calcul des frais de traitement. Le Vendeur est autoris\u00e9 \u00e0 ajuster les frais d\u2019affinage ou les temps de traitement convenus si la nature des mat\u00e9riaux fournis g\u00e9n\u00e8re des complications ou des co\u00fbts de traitement suppl\u00e9mentaires inconnus au moment de l\u2019acceptation de la commande.<\/p>\n\n\n\n

            Si la charge livr\u00e9e par le Client est susceptible de contenir des composants dangereux (p. ex. mat\u00e9riaux radioactifs, toxiques ou explosifs, s\u00e9l\u00e9nium, arsenic, mercure, cadmium, etc.), le Client doit en informer le Vendeur avant la prise en charge. En pr\u00e9sence de charges contenant des composants dangereux, le Vendeur peut refuser de traiter la mati\u00e8re et la retourner \u00e0 l\u2019exp\u00e9diteur, tous les frais pouvant en r\u00e9sulter \u00e9tant \u00e0 la charge du Client.<\/p>\n\n\n\n

            Le Client accepte de signaler syst\u00e9matiquement toute mati\u00e8re suspecte et assume la responsabilit\u00e9 des cons\u00e9quences potentielles d\u2019informations incompl\u00e8tes ou erron\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

            Livraisons<\/h2>\n\n\n\n
              \n
            • Les d\u00e9lais de livraison sont donn\u00e9s \u00e0 titre indicatif uniquement et ne constituent pas un engagement ferme du Vendeur. Le respect des d\u00e9lais d\u00e9pend notamment de l\u2019ex\u00e9cution par le Client de ses obligations contractuelles.<\/li>\n\n\n\n
            • En cas de livraison tardive, le Client ne peut r\u00e9clamer aucune indemnit\u00e9 quelle qu\u2019elle soit.<\/li>\n\n\n\n
            • Pour les commandes livr\u00e9es sur appel, les instructions de livraison doivent \u00eatre communiqu\u00e9es de sorte que la livraison finale puisse \u00eatre effectu\u00e9e au plus tard 12 mois apr\u00e8s la date de la commande. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, des frais de stockage et des int\u00e9r\u00eats deviennent exigibles.<\/li>\n\n\n\n
            • Le d\u00e9lai de livraison commence d\u00e8s que le contrat est conclu, que les paiements et les s\u00fbret\u00e9s \u00e9ventuellement requis pour la commande ont \u00e9t\u00e9 fournis et que les principales questions techniques ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9solues.<\/li>\n\n\n\n
            • Le d\u00e9lai de livraison est prolong\u00e9 d\u2019une dur\u00e9e appropri\u00e9e :\n
                \n
              • si les informations n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution du contrat n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 transmises en temps utile au Vendeur ou si le Client modifie ult\u00e9rieurement ces informations et provoque ainsi un retard dans l\u2019ex\u00e9cution des livraisons ou prestations. Dans ce cas, l\u2019article 2 \u2014 et en particulier les articles 2.3, 2.7, 2.8 et 2.10 \u2014 s\u2019applique ;<\/li>\n\n\n\n
              • si des circonstances extraordinaires affectant le Vendeur, le Client ou un tiers surviennent et que le Vendeur ne peut les \u00e9viter malgr\u00e9 la diligence requise. \u00c0 titre d\u2019exemples : \u00e9pid\u00e9mies, mobilisation, guerre, \u00e9meutes, perturbations importantes de l\u2019exploitation, accidents, conflits sociaux, livraison tardive ou d\u00e9fectueuse de mati\u00e8res premi\u00e8res, de semi-finis ou de produits finis, rejet d\u2019un nombre important de pi\u00e8ces emp\u00eachant l\u2019ex\u00e9cution de la commande, mesures ou omissions administratives, ph\u00e9nom\u00e8nes naturels, etc. ;<\/li>\n\n\n\n
              • si le Client ou un tiers est en retard dans l\u2019ex\u00e9cution des travaux dont il a la charge ou dans l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations contractuelles, notamment lorsque le Client ne respecte pas les conditions de paiement et\/ou ne fournit pas les m\u00e9taux pr\u00e9cieux. Dans ce cas, l\u2019article 2 s\u2019applique.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n\n\n\n
              • Les droits et pr\u00e9tentions du Client r\u00e9sultant de retards de livraisons ou prestations sont exclusivement ceux express\u00e9ment pr\u00e9vus dans le pr\u00e9sent article. Ces restrictions ne s\u2019appliquent pas en cas de dol ou de faute grave du Vendeur, mais s\u2019appliquent en cas de dol ou de faute grave commis par des auxiliaires. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                R\u00e9ception et r\u00e9clamations<\/h2>\n\n\n\n
                  \n
                • Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019usage, le Vendeur contr\u00f4le les livraisons et les prestations avant exp\u00e9dition. Le Client ne peut exiger des contr\u00f4les suppl\u00e9mentaires qu\u2019en vertu d\u2019un accord sp\u00e9cial et \u00e0 ses frais.<\/li>\n\n\n\n
                • Le Client est tenu de v\u00e9rifier les livraisons ou prestations d\u00e8s que possible et de notifier au Vendeur par \u00e9crit tout d\u00e9faut constat\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 10 jours ouvrables \u00e0 compter de la r\u00e9ception, faute de quoi la livraison est r\u00e9put\u00e9e accept\u00e9e. Les retours de marchandises r\u00e9sultant de contr\u00f4les statistiques ne seront accept\u00e9s que si la base des contr\u00f4les a \u00e9t\u00e9 d\u00fbment approuv\u00e9e par les deux parties et si le Client a re\u00e7u une autorisation \u00e9crite de retour.<\/li>\n\n\n\n
                • Le Vendeur doit rem\u00e9dier aux d\u00e9fauts notifi\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 8.2 ci-dessus dans les plus brefs d\u00e9lais ou remplacer les marchandises d\u00e9fectueuses. Le Client doit informer le Vendeur, au plus tard lors de la passation de la commande, des crit\u00e8res d\u2019acceptation des marchandises \u00e0 la r\u00e9ception. Ces crit\u00e8res peuvent \u00eatre discut\u00e9s en vue d\u2019un accord entre les parties. Les crit\u00e8res suppl\u00e9mentaires communiqu\u00e9s par le Client apr\u00e8s la passation de la commande peuvent \u00eatre int\u00e9gr\u00e9s aux sp\u00e9cifications \u00e0 la discr\u00e9tion du Vendeur. Sauf accord \u00e9crit pr\u00e9alable entre le Vendeur et le Client, les contr\u00f4les visuels des marchandises sont effectu\u00e9s \u00e0 la r\u00e9ception, \u00e0 une distance de 30 centim\u00e8tres.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                  Garantie<\/h2>\n\n\n\n
                    \n
                  • Les produits sont garantis contre les d\u00e9fauts de mati\u00e8re et de fabrication pendant une p\u00e9riode de 12 mois \u00e0 compter de la date de livraison. Si la livraison est retard\u00e9e pour des raisons qui ne rel\u00e8vent pas de la responsabilit\u00e9 du Vendeur, la p\u00e9riode de garantie de 12 mois commence au plus tard apr\u00e8s l\u2019annonce que la commande est pr\u00eate \u00e0 \u00eatre livr\u00e9e.<\/li>\n\n\n\n
                  • La garantie ne couvre pas les d\u00e9fauts r\u00e9sultant d\u2019une utilisation incorrecte, d\u2019un mauvais entretien ou de modifications des produits par le Client.<\/li>\n\n\n\n
                  • Une nouvelle p\u00e9riode de garantie de 12 mois est accord\u00e9e pour les pi\u00e8ces remplac\u00e9es ou r\u00e9par\u00e9es, \u00e0 compter de la date de remplacement ou de l\u2019ach\u00e8vement de la r\u00e9paration.<\/li>\n\n\n\n
                  • Aucune garantie ne s\u2019applique en cas de d\u00e9fauts esth\u00e9tiques et dimensionnels si le Client n\u2019adresse pas la r\u00e9clamation au Vendeur dans les d\u00e9lais fix\u00e9s \u00e0 l\u2019article 8.2.<\/li>\n\n\n\n
                  • La garantie est exclue si le d\u00e9faut n\u2019est pas imputable au Vendeur, notamment en cas de corrosion due \u00e0 un manque d\u2019entretien, d\u2019usure normale des rev\u00eatements galvaniques, de corrosion due \u00e0 un effet de pile entre l\u2019or et l\u2019acier en cas d\u2019utilisation inappropri\u00e9e par le Client et\/ou ses auxiliaires. De m\u00eame, la garantie est r\u00e9put\u00e9e caduque si, en cas de d\u00e9faut, le Client ne prend pas toutes les mesures appropri\u00e9es pour r\u00e9duire le dommage et\/ou ne donne pas au Vendeur la possibilit\u00e9 de rem\u00e9dier au d\u00e9faut. La garantie est \u00e9galement r\u00e9put\u00e9e caduque si le Client ou un tiers proc\u00e8de \u00e0 des modifications \u00e0 la livraison ou effectue lui-m\u00eame des r\u00e9parations.<\/li>\n\n\n\n
                  • Aucun retour ne sera accept\u00e9 s\u2019il d\u00e9passe 30 % du montant de la commande ou CHF 20\u2019000.00, sans accord pr\u00e9alable entre les parties quant aux d\u00e9fauts constat\u00e9s. Dans ces circonstances, le Vendeur se r\u00e9serve le droit de demander au Client des \u00e9chantillons repr\u00e9sentatifs des d\u00e9fauts all\u00e9gu\u00e9s avant d\u2019accepter le retour.<\/li>\n\n\n\n
                  • Suite \u00e0 la notification \u00e9crite du d\u00e9faut par le Client, le Vendeur s\u2019engage soit \u00e0 r\u00e9parer soit \u00e0 remplacer, dans les plus brefs d\u00e9lais, toutes les parties de la livraison dont il est \u00e9tabli qu\u2019elles \u00e9taient d\u00e9fectueuses avant la fin de la p\u00e9riode de garantie en raison de mat\u00e9riaux d\u00e9fectueux ou d\u2019une fabrication d\u00e9fectueuse.<\/li>\n\n\n\n
                  • Seules les qualit\u00e9s d\u00e9crites comme telles dans la confirmation de commande ou valid\u00e9es en pr\u00e9-s\u00e9rie sont consid\u00e9r\u00e9es comme des qualit\u00e9s promises.<\/li>\n\n\n\n
                  • Si le produit demeure d\u00e9fectueux apr\u00e8s deux r\u00e9parations et\/ou si la pi\u00e8ce remplac\u00e9e demeure d\u00e9fectueuse apr\u00e8s l\u2019ex\u00e9cution des \u00e9tapes d\u00e9crites \u00e0 l\u2019article 9.7, le Client peut exiger l\u2019indemnisation convenue ou, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019accord, une r\u00e9duction de prix \u00e9quitable. Si le d\u00e9faut est si grave qu\u2019il ne peut \u00eatre rem\u00e9di\u00e9 dans un d\u00e9lai raisonnable et\/ou si les livraisons ou prestations ne peuvent pas \u00eatre utilis\u00e9es ou ne peuvent l\u2019\u00eatre que dans une mesure sensiblement r\u00e9duite, le Client est en droit de refuser l\u2019acceptation des pi\u00e8ces d\u00e9fectueuses ou de se d\u00e9partir du contrat s\u2019il n\u2019est pas \u00e9conomiquement raisonnable d\u2019exiger l\u2019acceptation partielle par le Client. Le Vendeur n\u2019est tenu de rembourser que les sommes pay\u00e9es pour les pi\u00e8ces concern\u00e9es par cette annulation.<\/li>\n\n\n\n
                  • La garantie et la responsabilit\u00e9 du Vendeur sont exclues pour tout dommage dont il n\u2019est pas prouv\u00e9 qu\u2019il r\u00e9sulte de mat\u00e9riaux d\u00e9fectueux, de d\u00e9fauts de conception ou de fabrication d\u00e9fectueuse. Le Vendeur n\u2019est donc pas responsable des dommages caus\u00e9s par l\u2019usure naturelle, un entretien insuffisant, le non-respect des instructions d\u2019utilisation, des contraintes excessives, l\u2019utilisation de mat\u00e9riaux inadapt\u00e9s, des influences chimiques ou \u00e9lectrolytiques, des travaux de production ou d\u2019assemblage non effectu\u00e9s par le Vendeur ou d\u2019autres causes dont le Vendeur n\u2019est pas responsable.<\/li>\n\n\n\n
                  • Les droits et pr\u00e9tentions du Client r\u00e9sultant de d\u00e9fauts de mati\u00e8re, de conception, de fabrication ainsi que ceux r\u00e9sultant de l\u2019absence de qualit\u00e9 promise sont limit\u00e9s \u00e0 ceux express\u00e9ment mentionn\u00e9s \u00e0 l\u2019article 9 des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/li>\n\n\n\n
                  • Le Vendeur n\u2019est responsable qu\u2019en cas de dol ou de faute grave lorsque le Client fait valoir des pr\u00e9tentions r\u00e9sultant de conseils erron\u00e9s ou de donn\u00e9es incorrectes ou de toute violation d\u2019une autre obligation accessoire.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                    Exclusion de toute autre responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
                      \n
                    • La responsabilit\u00e9 du Vendeur est limit\u00e9e au remplacement des produits d\u00e9fectueux ou au remboursement de leur prix, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre indemnisation.<\/li>\n\n\n\n
                    • Tous les cas d\u2019inex\u00e9cution contractuelle et leurs cons\u00e9quences juridiques ainsi que toutes pr\u00e9tentions de quelque nature que ce soit et sur quelque base juridique que ce soit que le Client pourrait faire valoir sont r\u00e9gl\u00e9s de mani\u00e8re exhaustive dans les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales. En particulier, toutes pr\u00e9tentions en indemnisation, r\u00e9ductions de prix, r\u00e9siliations ou annulations qui ne sont pas express\u00e9ment stipul\u00e9es dans le contrat ou qui d\u00e9passent les dispositions des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales sont exclues. En aucun cas, le Client ne peut r\u00e9clamer une indemnisation pour des dommages qui n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 caus\u00e9s par la livraison tels que perte de production, pertes d\u2019exploitation, perte d\u2019activit\u00e9, perte de gain ou tout autre dommage direct ou indirect. Cette exclusion de responsabilit\u00e9 ne s\u2019applique pas en cas de dol ou de faute grave du Vendeur, mais s\u2019applique lorsque le dol ou la faute grave a \u00e9t\u00e9 commis(e) par des auxiliaires. Cette exclusion de responsabilit\u00e9 ne s\u2019applique pas lorsqu\u2019elle est contraire au droit imp\u00e9ratif.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                      Transfert des b\u00e9n\u00e9fices et des risques<\/h2>\n\n\n\n
                        \n
                      • Sauf accord \u00e9crit pr\u00e9alable entre le Vendeur et le Client, les b\u00e9n\u00e9fices et les risques sont transf\u00e9r\u00e9s au Client selon l\u2019incoterm EXW (le Vendeur met la marchandise \u00e0 disposition du Client d\u00e9part usine).<\/li>\n\n\n\n
                      • Le Vendeur est \u00e9galement r\u00e9put\u00e9 avoir ex\u00e9cut\u00e9 sa prestation lorsque la livraison quitte l\u2019usine et que les marchandises sont remises au b\u00e9n\u00e9ficiaire, au transporteur ou \u00e0 un tiers.<\/li>\n\n\n\n
                      • Si l\u2019exp\u00e9dition est retard\u00e9e \u00e0 la demande du Client ou pour une raison particuli\u00e8re que le Vendeur n\u2019\u00e9tait pas tenu de conna\u00eetre, les risques sont transf\u00e9r\u00e9s au Client \u00e0 la date initialement pr\u00e9vue pour la livraison d\u00e9part usine. \u00c0 partir de ce moment, les marchandises sont stock\u00e9es et assur\u00e9es aux risques et frais du Client.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                        Force majeure<\/h2>\n\n\n\n

                        Le Vendeur ne peut \u00eatre tenu responsable de l\u2019inex\u00e9cution ou du retard dans l\u2019ex\u00e9cution de ses obligations en cas de force majeure, telle que d\u00e9finie par le droit suisse.<\/p>\n\n\n\n

                        Dessins et documents techniques<\/h2>\n\n\n\n

                        Chaque partie conserve tous les droits sur les dessins et documents techniques transmis \u00e0 l\u2019autre. La partie qui re\u00e7oit ces documents reconna\u00eet les droits de propri\u00e9t\u00e9 et d\u2019auteur de l\u2019autre partie et s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer ces documents \u00e0 des tiers, en tout ou en partie, sans l\u2019autorisation \u00e9crite de la partie exp\u00e9ditrice. Le destinataire n\u2019utilisera cette documentation que conform\u00e9ment au but pour lequel elle a \u00e9t\u00e9 remise.<\/p>\n\n\n\n

                        Chaque partie est responsable de toutes les donn\u00e9es transmises en vue de l\u2019\u00e9tablissement de dessins.<\/p>\n\n\n\n

                        Outillage<\/h2>\n\n\n\n
                          \n
                        • Les outils propres au Vendeur ou les outils utilis\u00e9s exclusivement pour les activit\u00e9s du Client (y compris les outils de sous-traitants appartenant au Vendeur) demeurent, sauf accord \u00e9crit contraire explicite, la propri\u00e9t\u00e9 unique et exclusive du Vendeur.<\/li>\n\n\n\n
                        • Si le Client contribue financi\u00e8rement aux co\u00fbts d\u2019outillage, il est en droit, \u00e0 la fin de la relation commerciale avec le Vendeur, d\u2019acqu\u00e9rir les outils qui sont la propri\u00e9t\u00e9 du Vendeur. Les parties conviennent alors du prix.<\/li>\n\n\n\n
                        • La contribution aux co\u00fbts d\u2019outillage est calcul\u00e9e s\u00e9par\u00e9ment du prix des pi\u00e8ces et est exigible \u00e0 r\u00e9ception de la commande du Client. Les frais appropri\u00e9s d\u2019entretien et de conservation sont assum\u00e9s par le Vendeur, tandis que les co\u00fbts de remplacement et de conversion selon les dessins sont \u00e0 la charge du Client.<\/li>\n\n\n\n
                        • Le Client est responsable de l\u2019entretien et de la conservation des outils mis \u00e0 disposition du Vendeur par le Client pour l\u2019ex\u00e9cution des commandes. Une fois les commandes termin\u00e9es, les outils sont restitu\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n

                          Droit applicable et for<\/h2>\n\n\n\n
                            \n
                          • Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit suisse et excluent la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.<\/li>\n\n\n\n
                          • Les tribunaux de Biel\/Bienne (Suisse)<\/strong> ont comp\u00e9tence exclusive pour tout litige relatif \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes CGV.<\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

                            Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) : reproduction des conditions de vente de CMSA \u00e0 titre informatif, avec lien de t\u00e9l\u00e9chargement vers le PDF officiel juridiquement contraignant. La page comprend une table des mati\u00e8res et les clauses compl\u00e8tes (commande, livraison, prix\/paiement, garantie, responsabilit\u00e9, droit applicable).<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"wp-custom-template-textual-page-w-toc","meta":{"_acf_changed":false,"_gspb_post_css":".gsbp-5b7e58a{display:flex;justify-content:center;flex-direction:column;align-items:center;padding-top:var(--small-section-spacing);padding-bottom:var(--small-section-spacing);margin-top:0;margin-bottom:0;position:relative}.gsbp-2a88fe2{max-width:100%;width:var(--large-width);display:flex;flex-direction:row;column-gap:var(--variable-small-section-spacing);row-gap:var(--spacing-l);padding-left:var(--variable-small-section-spacing);padding-right:var(--variable-small-section-spacing);flex-wrap:wrap}.gsbp-2a88fe2>:not(style):nth-of-type(2n+1){width:calc(33.33% - (var(--variable-small-section-spacing)*(2 - 1)\/2))}@media (max-width:991.98px){.gsbp-2a88fe2>:not(style):nth-of-type(2n+1){width:100%}}@media (max-width:575.98px){.gsbp-2a88fe2>:not(style):nth-of-type(2n+1){width:100%}}.gsbp-2a88fe2>:not(style):nth-of-type(2n+2){width:calc(66.66% - (var(--variable-small-section-spacing)*(2 - 1)\/2))}@media (max-width:991.98px){.gsbp-2a88fe2>:not(style):nth-of-type(2n+2){width:100%}}@media (max-width:575.98px){.gsbp-2a88fe2>:not(style):nth-of-type(2n+2){width:100%}}body .gspb_id-gsbp-3e1d9b5 h1.gspb-dynamic-title-element,body .gspb_id-gsbp-3e1d9b5 h1.gspb-dynamic-title-element .rich-text,body .gspb_id-gsbp-3e1d9b5 h1.gspb-dynamic-title-element .wp-block,body .gspb_id-gsbp-e67e5a8 h1.gspb-dynamic-title-element,body .gspb_id-gsbp-e67e5a8 h1.gspb-dynamic-title-element .rich-text,body .gspb_id-gsbp-e67e5a8 h1.gspb-dynamic-title-element .wp-block{text-wrap:balance}.gspb_id-gsbp-009ae28{display:flex}.gspb_id-gsbp-3e1d9b5,.gspb_id-gsbp-e67e5a8{display:flex;align-items:center}.gspb_id-gsbp-009ae28{align-items:center}.gspb_id-gsbp-009ae28 .gspb_meta_value{font-size:var(--wp--preset--font-size--custom-9)!important;line-height:162%;color:var(--wp--preset--color--inputtext, #5d5758)}","footnotes":""},"class_list":["post-6229","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6229","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=6229"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6229\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7243,"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/6229\/revisions\/7243"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cmsa.ch\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=6229"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}